Recueil des fondamentaux des facilitateurs -Thème B : La réalisation de la clause sociale
Introduction au Recueil des fondamentaux des facilitateurs
B1 - Situation économique des entreprises attributaires
B2 - Les contrats de services avec reprise de personnel
B3 - Les modalités d'exécution et de suivi des clauses sociales d'insertion
B4 - Globalisation
B5 : Clause sociale d’insertion et RGPD
Annexes au Recueil des fondamentaux
L’objectif de ce recueil est d’apporter des ressources opérationnelles et de proposer un cadre harmonisé de pratiques, au réseau des facilitateurs.trices des clauses sociales dans leur action au bénéfice de leurs donneurs d’ordre locaux, départementaux et régionaux.
Plus largement, il s’agit de proposer une ressource mobilisable par l’ensemble des parties prenantes de la clause sociale et de l’achat responsable.
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